Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LIONEL LAVAIL
/
Domaine de Lavail
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Lavail
LIONEL LAVAIL

Numéro de dépôt :
3230852
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
16/06/2013
Domaine de Lavail de LIONEL LAVAIL

Présentation de la marque Domaine de Lavail

Déposée le 16 juin 2003 par LIONEL LAVAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Domaine de Lavail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est LIONEL LAVAIL domicilié(e) 13, avenue de la Fignarasse,66140 CANET VILLAGE - 66140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIONEL LAVAIL domicilié(e) 13, avenue de la Fignarasse,66140 CANET VILLAGE - 66140 - France.

La marque Domaine de Lavail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Lavail est expirée depuis le 16 juin 2013.

LIONEL LAVAIL a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Hospices de Canet en Roussillon


LIONEL LAVAIL - 13, avenue de la Fignarasse,66140 CANET VILLAGE - 66140 - France


LIONEL LAVAIL - 13, avenue de la Fignarasse,66140 CANET VILLAGE - 66140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Fruits et légumes frais. Jus de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.